Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTON NOYER
LLAU Jean-Manuel

Numéro de dépôt :
98759617
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2008

Présentation de la marque GASTON NOYER

Déposée le 17 novembre 1998 par LLAU Jean-Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GASTON NOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est LLAU Jean-Manuel, domicilié(e) 14 bis, rue Louis Plana, 31500 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLAU Jean-Manuel - France.

La marque GASTON NOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTON NOYER est expirée depuis le 17 novembre 2008.

LLAU Jean-Manuel a également déposé les autres marques suivantes : BARTAVEL , Planete Cheval , TERRA NOVA , DE LA TERRE A LA LUNE , Stella DANCE Company , Stella FABRICATION FRANÇAISE DEPUIS 1945


LLAU Jean-Manuel - 14 bis, rue Louis Plana, 31500 TOULOUSE - France


LLAU Jean-Manuel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Vêtements. Cuir et imitation du cuir. Jeux. Jouets. Articles de sport (à l'exception du chaussures et tapis).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].